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Mention Légale

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

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Didier Caudredier
22 rue Jean Macé – 59157 Fontaine au Pire
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06 45 61 94 76 – didier-caudrelier.com/

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2. Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

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3. Informatique et Libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de didier-caudrelier.com/ par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :
Didier Caudrelier – 22 rue Jean Macé – 59157 Fontaine au PireJ
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4. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Didier Caudrelier.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de didier-caudrelier.com/ est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Didier Caudrelier est producteur.

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